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Les sentiers de la liberté

Des propriétaires abusifs tentent de privatiser des chemins et sentiers publics, suscitant le désarroi de citoyens qui revendiquent le droit d’y passer. Une lutte parfois acharnée qui se déroule sur un terrain juridique complexe.

«Winter in Flanders.» E. Sacré. Art in Photography. International Studio special number. 1905

Des propriétaires abusifs tentent de privatiser des chemins et sentiers publics, suscitant le désarroi de citoyens qui revendiquent le droit d’y passer. Une lutte parfois acharnée qui se déroule sur un terrain juridique complexe.

C’était une belle soirée d’été 2018. Julien, promeneur passionné et trailer expérimenté, enfile ses baskets et se rend dans les sentiers du Namurois qu’il connaît comme sa poche. Après quelques kilomètres, à hauteur du lieu dit « la Gueule du loup », sur le sentier du Gué, il est stoppé net par des barbelés qui lui lacèrent les mollets. Un piège posé quelques jours plus tôt par le propriétaire d’un terrain à proximité désireux de marquer son territoire. Il immortalise l’incident en vidéo et sans vraiment le vouloir se retrouve au cœur d’une querelle des sentiers opposant, d’un côté, des propriétaires qui décident unilatéralement de se réapproprier des chemins et, de l’autre, des citoyens qui se battent pour que ceux-ci restent publics et accessibles à tous.

« Ce chemin était emprunté par tous les coureurs du Namurois depuis longtemps. Et du jour au lendemain, le nouveau propriétaire a décrété que ce chemin ne suivait pas le chemin vicinal original et qu’il lui appartenait donc », explique Julien. Si l’on s’en tient au tracé de l’Atlas des chemins et sentiers vicinaux de 1841 (de vicinus, voisin, pour signifier les liens entre les villages), document qui reconnaît les droits de passage acquis par le public sur les sentiers et chemins locaux et garantit leur protection, le chemin n’était en effet pas là où les coureurs déploient leurs foulées chaque dimanche. Mais le dossier est bien plus complexe… Car un sentier peut devenir public s’il est utilisé pendant trente ans par des usagers, « de façon non interrompue, publique et non équivoque à des fins de circulation publique et sans que cela ne repose seulement sur une simple tolérance du propriétaire ». « Il y a un grand enjeu pour tous ces sentiers qui ont acquis une valeur publique sans qu’aucun document légal ne les atteste. Si le proprio décide de les fermer, les problèmes commencent », explique Boris Nasdrovisky, directeur de l’asbl Tous à pied, anciennement sentiers.be, association qui s’investit dans la promotion et la défense des chemins et sentiers et de la mobilité douce.

« On voit tous les jours des propriétaires, des forestiers, des agriculteurs se réapproprier des chemins à la hussarde. » Julien, guide de randonnée

« On voit tous les jours des propriétaires, des forestiers, des agriculteurs se réapproprier des chemins à la hussarde », observe Julien, aussi guide de randonnée. Pour ce faire, ils posent des panneaux « propriété privée », « chasse », des souches d’arbre ou des barbelés. « Il arrive aussi que des agriculteurs passent leurs machines sur un chemin et, d’année en année, celui-ci disparaît », poursuit Julien. Pourtant, un propriétaire n’a pas le droit de « liquider » ou « s’approprier » un sentier pédestre si facilement.

La loi vicinale de 1841 stipulait qu’un chemin était public tant qu’il était utilisé par le public. Si le chemin n’était plus utilisé pendant trente ans, il pouvait être supprimé. Un décret wallon de 2011 (mis en application au 1er septembre 2012) a mis fin à cette « prescription extinctive trentenaire ». Avec la suppression de cette phrase « aussi longtemps qu’ils servent à l’usage public » – les chemins vicinaux sont rendus imprescriptibles. À noter que cette disposition légale est sans effet rétroactif, ce qui signifie qu’un propriétaire désireux de supprimer un chemin doit prouver que personne n’y est passé pendant 30 ans avant 2012.

Les Robins des bois des sentiers

« C’est à la commune de décider de la suppression ou non des sentiers, explique Eric Devleeschouwer, d’Itinéraires Wallonie et fondateur du site Balnam qui inventorie les chemins et sentiers publics en province de Namur. Elle doit procéder à une enquête publique, afin de voir si oui ou non le chemin est emprunté et prendre ensuite une décision. » Dans le cas du sentier du Gué, la Ville de Namur a soutenu les riverains. Après trois années de procédure, la justice a confirmé que le sentier du Gué à Namur était bel et bien public – de multiples témoignages de promeneurs à l’appui – et a ordonné au propriétaire d’enlever toutes les entraves. La voie est libre. Mais la saga n’est pas terminée puisque le propriétaire a fait appel.

Il arrive que les rapports entre riverains et communes soient moins bons. C’est le cas à Villers-la-Ville. Un collectif de citoyens rassemblés dans la commission des chemins et sentiers s’attache à répertorier les sentiers oubliés et disparus. « On milite pour la liberté des sentiers, explique Luc Deffense, membre de cette commission. Nous avons un jour organisé une balade avec des escabeaux pour escalader les clôtures. Nous sommes un peu comme des Robins des bois qui veulent reprendre les sentiers aux riches pour les rendre aux pauvres1. » Des actions qui déplaisent à la commune. « À force de tout vouloir rouvrir, les propriétaires font valoir leurs droits et les dégâts pourraient être nombreux », dénonçait-elle dans un communiqué de presse en mars dernier à la suite d’une décision de la justice de faire disparaître un sentier, épilogue d’une longue bataille juridique qui occupait l’entité. « La commune est réfractaire à nos actions de réouverture. Car un propriétaire de sentier est aussi un électeur. De plus, il est plus facile pour une commune de faire disparaître un sentier que de se lancer dans une bataille juridique, rétorque Luc Deffense, de la commission des chemins et sentiers. On ne veut pas tout rouvrir mais rappeler l’importance des sentiers pour la mobilité douce, et même l’attrait touristique de la région à une commune qui semble privilégier l’immobilier. »

Les querelles peuvent parfois prendre un caractère plus violent. « Certains propriétaires sont extrêmement puissants, ils ont des gardes-chasses qui surveillent leurs sentiers… Souvent, ces propriétaires décrètent que tout ce qui traverse leur domaine leur appartient, même quand il s’agit d’un chemin dont l’assise est publique », explique Julien. Sans parler des accointances entre propriétaires terriens et élus communaux qui donnent à nos Ardennes des airs de Far West. « Je vous tire dessus », « Je lâche mon chien »… des menaces déjà entendues par Boris Nasdrovisky lors de ses promenades, mais il se veut nuancé et constructif : « Il y a aussi des chasseurs, des propriétaires, des nobles prêts à discuter. »

Un nouvel Atlas en attente 

Du côté des propriétaires, on en appelle à la « réouverture en bonne intelligence » : « Il faut cesser de croire qu’on peut ressusciter tous les chemins, défend Anne-Sophie Stenuit, juriste à la Fédération wallonne de l’agriculture. Les citoyens et communes ont parfois une mauvaise lecture. Il y a des procédures à suivre. » Et d’ajouter : « Il faut rester cohérent : les communes ne peuvent pas non plus prendre en charge et entretenir des kilomètres de voirie. » L’argument ne convainc guère Boris Nasdrovisky : « Le meilleur entretien des chemins et sentiers est leur usage car le sol est tassé par le passage. En plus, si on demande de l’aide au citoyen pour l’entretien – ça fait dix ans que je le vois –, ça marche toujours, les citoyens sont enthousiastes de parrainer des sentiers sur lesquels ils passent régulièrement. C’est un cercle vertueux2. »

« Il faut cesser de croire qu’on peut ressusciter tous les chemins. » Anne-Sophie Stenuit, juriste à la Fédération wallonne de l’agriculture.

Comment tenter de concilier le droit de pouvoir se promener sur un terrain et le droit pour l’agriculteur de pouvoir l’exploiter ? Et comment faire en sorte que le désir de propriété ne l’emporte pas sur le patrimoine commun et le droit à la nature ? Une forme de médiation existe à travers le mécanisme de voirie conventionnelle prévu dans le décret de 2014 : il permet à une commune de passer une convention avec un propriétaire pour autoriser le passage officiel sur son terrain. La durée de la convention est de maximum 29 ans renouvelables uniquement avec une nouvelle convention. Il n’y a pas de prescription acquisitive pendant la durée de la convention et la voirie disparaît à l’issue de la convention. « Je crois que c’est quelque chose qui sera de plus en plus utilisé. Car, parfois, cela permet de proposer une voirie ‘bis’ – dans le cas où le tracé du sentier est vraiment problématique pour le propriétaire – ou alors, il manque un bout de chemin pour une boucle ou une liaison, et le propriétaire est sensible à la question. Il existe de nombreux propriétaires qui ne sont pas contre que l’on passe par chez eux mais souhaitent s’assurer de certaines choses, comme le fait que cela ne devienne pas une voirie publique après 30 ans », souligne Tous à pied. Autre piste pour apaiser les conflits : la mise à jour de l’Atlas vicinal de 1841. Le décret de 2011 prévoyait la création d’un nouvel atlas sous forme numérique avec l’actualisation des chemins et sentiers vicinaux. Le décret de 2014 relatif aux voiries communales a réaffirmé cette intention.

Une expérience pilote a été lancée en 2016 dans huit communes wallonnes – avec la participation de Tous à pied – afin d’inventorier et d’actualiser l’ensemble des voiries communales de leur territoire. Avant d’être arrêtée en cours de route… « On nous a expliqué que notre méthodologie était difficilement applicable à l’ensemble de la Région wallonne, avance Boris Nasdrovisky, pas tout à fait convaincu. Notre ASBL souhaite que la décision de préserver, modifier ou supprimer les petites voiries publiques soit analysée sous l’angle de la mobilité, mais aussi du loisir, de l’environnement et du patrimoine. »

Du côté d’Itinéraire Wallonie, on souligne l’importance de l’actualisation de cet Atlas, avec un bémol toutefois : « Il risque d’y avoir des centaines de conflits… Les communes pourraient prendre peur de devoir gérer ces conflits et donc pourraient laisser tomber les sentiers les moins utilisés. » La route risque encore d’être longue avant que cet Atlas actualisé voie le jour, même si le nouveau gouvernement s’engage dans la « promotion d’un environnement favorable pour les déplacements pédestres quotidiens ». Au cabinet de Willy Borsus (MR), qui vient de prendre ses fonctions à l’Agriculture et l’Aménagement du territoire, on nous communique que « l’actualisation de l’Atlas sera abordée dans les semaines qui viennent par les ministres de l’Aménagement du territoire et de la Mobilité ». Un premier pas.

1. Dans ce même esprit, le mouvement Acteurs et Actrices des temps présents organisent des « marches des communs » qui traversent des territoires où les humains, animaux et paysages sont menacés par la satisfaction de profits particuliers aux dépens des intérêts de la collectivité. Ces marcheurs ont notamment foulé les chemins du bois de Harre, au cœur d’un conflit entre riverains et propriétaire. À découvrir sur leur site : http://www.acteursdestempspresents.be/announcement/marches-communs-2017/

2. L’association organise des opérations de nettoyage et de débroussaillage durant la Semaine des sentiers, qui se déroule cette année du 14 au 20 octobre. Infos : http://www.tousapied.be

Manon Legrand

Manon Legrand

Coordinatrice Alter Échos, journaliste (social, logement, environnement)

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