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Migrations

Équivalences de diplômes, parcours d’obstacles

Des milliers d’étrangers présents en Belgique ont obtenu un diplôme à l’étranger. Le faire reconnaître comme «équivalent» est une véritable épreuve pour bien des étrangers. Cette reconnaissance est pourtant l’une des clefs de leur intégration. Coût, lourdeur de la procédure, règles archaïques. Les critiques s’accumulent à l’encontre du système francophone.

© La «S» Grand Atelier

Aboubacar Koné a quitté la Côte d’Ivoire en 2018. Sa femme avait obtenu un poste en Belgique dans le cadre d’une évolution de carrière au sein d’une institution bancaire. Il a décidé de la rejoindre, ainsi que ses enfants. « J’enseignais les mathématiques en Côte d’Ivoire depuis 1997, et je souhaitais exercer mon métier ici, et puis j’avais lu qu’il y avait une pénurie de professeurs en Belgique, surtout en mathématiques », témoigne-t-il. Il s’adresse alors à la Fédération Wallonie-Bruxelles pour obtenir le sésame qui lui permettrait d’exercer sa profession : l’équivalence de diplômes.

Le diplôme décroché dans son pays d’origine doit être considéré par l’administration comme « équivalent » au diplôme belge s’il veut enseigner, surtout qu’il s’agit d’une profession réglementée. Le traitement de la demande vise à assigner une « valeur » au diplôme étranger, au regard du niveau du système d’enseignement belge francophone. Pour Aboubacar, il faudra obtenir une équivalence dite « spécifique », qui confirme une égalité entre le diplôme du pays d’origine et celui du pays d’accueil, dans son domaine d’études.

Pour obtenir son équivalence, Aboubacar Koné a dû collecter une longue série de documents, dont une copie du diplôme et des copies des relevés de notes, toutes certifiées conformes – un acte administratif payant, à réaliser auprès d’une administration. Ce sont généralement les communes qui sont sollicitées. Il faut aussi fournir une copie du mémoire de fin d’études, un programme complet « et détaillé » des études accomplies ainsi que le relevé de stage. Et puis il s’agira de débourser, de surcroît, une somme de 150 ou 200 euros, en fonction du pays d’origine pour déclencher la procédure, les réfugiés ne payent pas pour leur équivalence de diplômes du supérieur.

Selon la Fédération Wallonie-Bruxelles, la procédure est plutôt rapide et efficace. La durée de traitement des dossiers est de quatre mois, auxquels il faut ajouter 40 jours pour prendre une décision. Mais pour Aboubacar Koné, la décision traîne, la procédure s’enlise, sans qu’il sache vraiment pourquoi. « J’ai eu des échanges avec une fonctionnaire qui faisait des recherches sur le détail de ma formation pour savoir à quel niveau exact elle correspondait. J’ai moi-même pris la peine d’appeler l’université à Abidjan pour qu’ils fassent parvenir les documents à l’administration en Belgique. » Au cabinet de Valérie Glatigny, ministre de l’Enseignement supérieur, on rappelle que la « constitution d’un dossier est également tributaire de la réactivité d’autres acteurs, comme les établissements étrangers, interpellés pour vérifier l’authenticité des documents ou compléter les informations », expliquant certains délais qui s’étirent. Mais, pour Aboubacar Koné, l’attente devient insoutenable : « Pendant ces quatre années, j’ai donné des cours bénévolement dans une école, j’ai eu des propositions d’emploi que j’ai dû refuser. J’ai l’impression qu’ils cherchent un argument pour me donner une réponse négative et qu’ils ne le trouvent pas. Je pense qu’il y a une forme de racisme ou de protectionnisme. »

En 2021, sur les 88.260 demandeurs d’emploi inoccupés que comptait Actiris, 35.689 étaient en possession d’un diplôme obtenu à l’étranger, sans reconnaissance, ici, en Belgique.

Un parcours du combattant

Beaucoup de ressortissants étrangers se heurtent à une procédure que des acteurs de terrain comparent à un parcours du combattant, et dont ils dénoncent la « rigidité », comme le constate Damienne Martin, coordinatrice au service « Travail, équivalence et formations », du Ciré (Coordination et initiatives pour les réfugiés et étrangers). « La législation est assez stricte, ajoute-t-elle. Et la Fédération Wallonie-Bruxelles semble plus soucieuse d’être la plus fidèle possible à ses textes, que de trouver une issue positive pour les personnes. » Un chiffre impressionnant, communiqué par Actiris, montre que l’enjeu est majeur. En 2021, sur les 88.260 demandeurs d’emploi inoccupés que comptait Actiris, 35.689 étaient en possession d’un diplôme obtenu à l’étranger, sans reconnaissance, ici, en Belgique.

Parmi eux, beaucoup n’ont même pas adressé de demande à l’administration. « Il y a beaucoup de femmes, qui se retrouvent dans des métiers qui ne sont pas liés à leurs compétences, souvent alimentaires », illustre Nadine Minampala, fondatrice du collectif So Lianes, qui accompagne ces femmes étrangères qualifiées, en quête de parcours alternatifs « et qui parfois oublient même que leurs compétences pourraient être valorisées ». Elle pense par exemple à une « femme d’origine russe, enseignante en mathématiques, qui aujourd’hui travaille dans le secteur du nettoyage ». « Ce sont surtout des femmes précarisées d’origine étrangère qui subissent le plus ces difficultés », confirme Kalvin Soiresse Njall, député écologiste au parlement francophone bruxellois.

Actiris a noué un partenariat avec le Ciré et le Bureau d’intégration bruxellois, de la Communauté flamande (BON), à la fois pour informer les acteurs de première ligne des procédures à suivre et pour accompagner des demandeurs d’équivalences. Cette expérience permet de tirer quelques leçons, que résume Véronique Royen, d’Actiris : « Environ 20 % de ce public, accompagné par nos partenaires, estimaient qu’ils n’allaient même pas introduire une demande d’équivalence. Parmi les obstacles recensés, il y a le rassemblement de documents dans les pays d’origine, des documents qui, parfois, n’existent plus et puis il s’agit d’une procédure assez coûteuse. Actiris réclame d’ailleurs la gratuité de la procédure. »

« Ce sont surtout des femmes précarisées d’origine étrangère qui subissent le plus ces difficultés. » Kalvin Soiresse Njall, député écologiste au Parlement francophone bruxellois.

Le coût et la complexité de la procédure sont deux éléments que connaît bien Gabriel, ressortissant chilien arrivé en Belgique dans les années 2000 avec un diplôme d’ingénieur civil sous le bras, « après sept ans d’études pour deux diplômes », lance-t-il d’emblée. Après s’être installé à Bruxelles, Gabriel tâte le terrain au sujet des formalités administratives à remplir pour exercer son métier en Belgique, qui s’avèrent être un peu plus que de simples formalités. « On me fait alors comprendre qu’il serait possible qu’on reconnaisse mon diplôme comme équivalent au niveau ‘bachelier’ (trois ans après le CESS, NDLR), alors que j’ai obtenu un master (cinq ans après le CESS). J’étais un peu fâché. J’avais fait sept ans d’études pour obtenir deux diplômes, je n’avais pas envie de recommencer. »

Gabriel change son fusil d’épaule et suit des formations pour travailler en chocolaterie et dans le secteur de la pâtisserie. Ce qu’il fait pendant plusieurs années. Mais la crise du Covid frappe de plein fouet l’Horeca. « Le secteur est fragile et très dur physiquement. » Gabriel décide finalement de jouer son va-tout et d’introduire sa demande d’équivalence. Il lui a fallu plus d’un an pour récupérer tous les documents nécessaires dans son pays d’origine. « Pour le diplôme et le relevé de notes, j’ai dû payer un traducteur juré ; ça m’a coûté dans les 500 euros. »

Quant au programme d’études et au mémoire – qui ne nécessitent pas une traduction jurée –, il se lance lui-même dans la traduction. « Ça aussi, cela m’a pris un an. » La réponse se fait attendre. Gabriel ne se fait pas d’illusions. « Je sais qu’ils ne me donneront qu’un niveau de bachelier. Pourtant, le Chili est un pays riche, et nous sommes bien préparés à exercer le métier », dit-il avec dépit. Au sein de l’administration, on tempère les critiques : « L’administration ne ‘rétrograde’ pas en soi les diplômes. Au contraire, elle se base sur le niveau des études accomplies à l’étranger, à savoir leur positionnement dans le système d’enseignement supérieur étranger, principalement en termes d’effets académiques, pour comparer le diplôme étranger à celui de même niveau en Fédération Wallonie-Bruxelles. »

En Flandre, c’est gratuit !

Le monde associatif lorgne du côté flamand. En premier lieu à propos du coût de la procédure, « qui, du côté francophone, est très important pour les petits budgets », explique Damienne Martin. La gratuité a tout de même été introduite en 2016 pour les réfugiés.

Dans le nord du pays, la procédure est intégralement gratuite pour les demandeurs d’asile, les demandeurs d’emploi, les bénéficiaires du revenu d’intégration sociale ou ceux qui ont un « contrat d’insertion » de moins de trois ans. Les documents transmis peuvent être de simples copies, réduisant ainsi le coût à la charge du demandeur (la certification conforme d’un document est payante, NDLR). « Nous avons investi dans d’autres instruments et procédures pour vérifier l’authenticité des documents soumis », nous écrit-on depuis le « NARIC » flamand, l’administration en charge de l’examen des demandes de reconnaissance de diplômes. Côté francophone, l’administration met plutôt en valeur « l’efficacité fonctionnelle et administrative » des copies conformes pour « s’assurer de la fiabilité de certains documents ».

Tous ces documents peuvent être transférés à l’administration flamande via un site internet alors qu’en Fédération Wallonie-Bruxelles, il faut encore envoyer son dossier par la poste, comme au XXe siècle. « Il semble toutefois que l’administration francophone se prépare au grand saut d’internet ! », nous indique-t-on au cabinet de Valérie Glatigny. Mais attention, une application est en cours de préparation pour le supérieur. Une autre verra peut-être le jour pour le secondaire. Pourquoi faire simple…

Les demandes d’équivalence sont traitées côté francophone par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Ce qui n’empêche pas d’ajouter une pincée de complexité. Deux services bien distincts traitent les demandes de reconnaissance des diplômes dans le secondaire et dans l’enseignement supérieur. Leurs pratiques respectives varient. Par exemple en termes de transparence. Le service des équivalences du secondaire ne publie pas de statistiques alors que celui des études supérieures en lâche quelques-unes.

L’octroi d’équivalences de diplômes du secondaire permet à de jeunes étrangers de poursuivre des études dans le supérieur. L’administration détermine le niveau d’études secondaires que l’élève a suivi. Cette procédure crispe au-delà des cercles associatifs de droit des étrangers. Pour Nadine Postiaux, vice-rectrice de l’Université libre de Bruxelles (ULB), « le sujet est ficelé par des lois obsolètes, un cadre légal complexe et ancien, qui n’est pas adapté à l’internationalisation des études supérieures ».

Un exemple concret : pour bénéficier de cette équivalence de diplômes du secondaire et entamer des études supérieures, les étudiants doivent introduire leur dossier avant le 15 juillet. Les universités, dont l’ULB, les laissent s’inscrire « de manière provisoire » jusqu’au 30 novembre. À cette date, ils doivent avoir obtenu leur équivalence, permettant une inscription définitive et ouvrant la voie aux examens de janvier. Mais, lorsque la procédure traîne au-delà du 30 novembre ou lorsque des décisions négatives tombent, alors l’université est contrainte de désinscrire des étudiants, dont certains sont pourtant prometteurs. « Ce genre de situations est dramatique. C’est très dur de désinscrire des étudiants qui ont des chances d’y arriver, déclare la vice-rectrice. Car cela met à mal leur parcours ». Nadine Postiaux évoque la mésaventure d’un étudiant étranger qui avait réussi l’examen d’entrée de Polytechnique et l’examen de novembre… et qu’il a fallu désinscrire. « Il devrait exister une sorte de mécanisme de ‘préemption’ nous permettant d’inscrire des étudiants au regard de leurs premiers résultats, affirme la vice-rectrice. Le constat, c’est que certains étudiants qui étaient inscrits ici s’en vont en Flandre. »

« Le sujet est ficelé par des lois obsolètes, un cadre légal complexe et ancien, qui n’est pas adapté à l’internationalisation des études supérieures. » Nadine Postiaux, vice-rectrice de l’Université libre de Bruxelles (ULB)

D’autres décisions intriguent. Les ressortissants congolais qui ont obtenu leur diplôme de fin de secondaire entre 1997 et 2014 voient leur niveau d’études non reconnu. Cette décision de l’administration a été prise suite à une visite de terrain. « Mais le rapport d’enquête n’est pas accessible par le public, note Damienne Martin. Pourquoi le Congo ? ? Bonne question… C’est en tout cas l’un des pays les plus représentés pour les demandes de séjour étudiant. On se demande parfois si cette rétrogradation ne vise pas à freiner le séjour des étudiants congolais. » Aujourd’hui, l’administration, par e-mail, nous rappelle le contexte politique très délétère du Congo, à la fin des années 90, meurtri par la guerre : « La situation politique et l’enseignement se sont gravement dégradés. Les documents produits sont devenus de moins en moins en moins fiables. Cette situation a mené à l’envoi sur place d’une mission d’expertise en 1998 par les Services du secrétariat général du ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Cette mission a mis en évidence des carences dans le système scolaire congolais. » Mais le rapport de mission est toujours non publié. « Il existe un vrai flou à ce sujet, assène Kalvin Soiresse. Je réclame le rapport de mission. Le flou entretient une rumeur au sujet d’une discrimination des étudiants congolais. Il faut de la transparence. »

Le diplôme, la compétence et l’estime de soi

Pour reconnaître un diplôme d’études supérieures, l’administration évalue le niveau des études suivies à l’étranger au regard du niveau qui prévaut en Fédération Wallonie-Bruxelles. Elle s’appuie sur les avis de sections « thématiques » de la Commission d’équivalence de diplômes pour prendre ses décisions. Pour chaque discipline – sciences économiques, sciences politiques, droit, etc. –, des représentants des différents établissements d’études supérieures du pays se réunissent trois fois par an et examinent les dossiers individuels avant de remettre leur avis. Patrick Wautelet, professeur à l’Université de Liège, préside la section « droit et criminologie », une section particulière, car un diplôme de droit étranger ne peut être strictement équivalent à un diplôme de droit belge : « Nous nous demandons si les étudiants ont la capacité pour être juristes. » Pour se prononcer, les professeurs qui siègent en Commission reçoivent les dossiers des administrations. Ils y saupoudrent leurs propres connaissances des systèmes d’enseignement dans les pays d’origine, mobilisent parfois leurs connexions internationales pour évaluer la valeur des programmes, le niveau de l’élève, celui de l’établissement. Si Patrick Wautelet reconnaît qu’il est « parfois très difficile de collecter tous les documents », il défend le système en place : « Il est un peu facile de trouver le système flamand plus souple. Nous évaluons les dossiers sans préjugés et l’administration fait son travail de manière très consciencieuse. S’il manque un document, cela ne nous empêche pas forcément de donner un avis positif. Le système est un peu lourd pour les réfugiés, mais il s’agit d’un public minoritaire ». Pour Nadine Postiaux, « ce n’est pas à l’administration de prendre des libertés avec les règles. Le fond du problème, ce sont les règles qui ne sont plus adaptées. »

Les règles, justement, ont été assouplies en 2016 avec l’introduction d’une « équivalence de niveau » qui permet à ceux qui ont décroché leur diplôme à l’étranger de se prévaloir d’un niveau d’études – bachelier, master – sur le marché de l’emploi. Ils peuvent ainsi postuler lorsque l’employeur ne réclame pas de diplôme spécifique, et aspirer à un salaire correspondant à leurs qualifications. Il n’empêche, l’examen des dossiers reste scrupuleux.

En Fédération Wallonie-Bruxelles, il faut encore envoyer son dossier par la poste, comme au vingtième siècle. Il semble toutefois que l’administration francophone se prépare au grand saut d’internet !

Aux yeux de Kalvin Soiresse, l’un des problèmes réside dans le fait qu’il existe, côté francophone, une « coupure nette entre le fait d’avoir un diplôme et son utilisation sur le marché de l’emploi ». L’administration compare les programmes, le niveau d’études, mais elle n’est pas habilitée à évaluer les « compétences » réelles des demandeurs d’emploi. Le niveau régional s’en charge. Il est possible de faire reconnaître des compétences auprès d’Actiris à Bruxelles ou du Forem en Wallonie, mais c’est généralement le cas pour des emplois peu qualifiés. Un maçon peut démontrer qu’il sait construire un mur. Pour des emplois plus qualifiés, il est possible de postuler sans équivalence. Le diplôme ne fait pas tout. En théorie. Car en pratique il rassure souvent les employeurs qui le réclament, et conditionne l’accès à des niveaux de salaire, notamment dans l’administration, mais constitue aussi une barrière dans le secteur privé. Une source de l’administration pointe anonymement « un marché de l’emploi très orienté ‘diplômes’. Le recrutement est donc conditionné à la présentation d’un diplôme ‘connu’, donc belge, en considérant de façon secondaire les compétences et expériences professionnelles. »

Pour les étrangers concernés, l’enjeu est souvent existentiel. C’est le constat que dresse Ludovic Di Paolo, du Centre régional d’intégration de Charleroi, qui accompagne des demandeurs d’équivalence. « Certains demandent une équivalence même s’ils n’en ont pas besoin dans leur parcours professionnel. Ils ont fait des efforts, parfois pendant des années pour décrocher ce diplôme. Ensuite ils ont tout quitté et laissé derrière eux. C’est presque identitaire l’obtention de l’équivalence. D’autres ont besoin de cette équivalence. Sans elle, ils sont bloqués dans leur parcours. Ils en perdent leurs repères et ont du mal à se projeter dans autre chose. » De son côté, Aboubacar Koné, confronté à une attente insupportable, envisage de changer ses plans de vie : « Je réfléchis à rentrer ou à essayer en France, où ils ont moins d’exigences. Cela fait trois ans que je ne travaille pas. Ça devient pesant. »

 

En savoir plus

À lire aussi :

« Diplomation : nul n’est prophète en son pays d’accueil ? », Alter Échos n° 439, février 2017, Julien Winkel.

« Extension des visas étudiants : une loi en rodage », Alter Échos n° 500, février 2022, Adeline Thollot.

« Étrangers hors UE : étudier à quel prix ? », Alter Échos n° 499, décembre 2021, Adeline Thollot.

« Un accueil hostile pour les étudiants étrangers », Alter Échos web,  21 décembre 2021, Adeline Thollot.

Cédric Vallet

Cédric Vallet

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