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Le bracelet électronique : vers quel accompagnement social ?

Évolution des mentalités, nécessité de désengorger nos prisons ? L’emprisonnement ne constitue plus, en tous cas, la seule solution envisagée pourrésoudre le problème de la délinquance. En Belgique, depuis une dizaine d’années, des alternatives à l’incarcération ont vu le jour :médiation pénale, travaux d’intérêt général, peine de travail autonome, surveillance électronique… Cette dernière mesure avaitjusqu’ici été relativement peu utilisée. Or, sur les trois dernières années, le nombre de bracelets électroniques a quasiment doublé. Uneaugmentation qui n’est pas sans conséquences, notamment, sur l’accompagnement social…

21-05-2007 Alter Échos n° 229

Évolution des mentalités, nécessité de désengorger nos prisons ? L’emprisonnement ne constitue plus, en tous cas, la seule solution envisagée pourrésoudre le problème de la délinquance. En Belgique, depuis une dizaine d’années, des alternatives à l’incarcération ont vu le jour :médiation pénale, travaux d’intérêt général, peine de travail autonome, surveillance électronique… Cette dernière mesure avaitjusqu’ici été relativement peu utilisée. Or, sur les trois dernières années, le nombre de bracelets électroniques a quasiment doublé. Uneaugmentation qui n’est pas sans conséquences, notamment, sur l’accompagnement social…

Utilisée dès le début des années 80 aux États-Unis, la surveillance électronique (SE) des détenus fait l’objetd’expérimentations, en Belgique, depuis 1998. Ces expérimentations sont modalisées par des circulaires ministérielles pour la plupart confidentielles, ladernière datant de juillet 2006. L’introduction de la mesure, en 1998, a fait suite à deux avis pourtant défavorables émanant d’une part du service depolitique criminelle, d’autre part, de l’Institut national de criminalistique et de criminologie. Elle fut poursuivie et étendue en 2001 malgré un rapport critique de lapart du Parlement européen. N’ayant pas fait l’objet d’une législation spécifique, la SE n’est pas une peine en tant que telle, mais une modalité particulièrede la peine de prison.

En effet, seuls sont éligibles les condamnés à une peine de prison qui se trouvent à maximum 6 mois de leur admissibilité à la détention provisoireou conditionnelle, ou de leur fin de peine et les courtes peines, donc tant à titre de peine autonome que dans le cadre de l’exécution de la peine. Tout détenu peut enbénéficier sauf ceux condamnés pour trafic d’hormones ou de drogues – mis à part les trafiquants non organisés de cannabis – ou pour abus sexuelsà l’encontre des mineurs. Les «cas problématiques» sont également exclus, a priori, de la mesure ; l’appréciation de ce caractèreappartenant jusqu’ici aux autorités pénitentiaires et, depuis peu, aux tout récents tribunaux d’application des peines (cf. encadré). Les détenusdoivent disposer d’un emploi du temps précis en dehors de la prison, d’une habitation fixe et d’une ligne téléphonique1.

Comment ça fonctionne

Le bracelet est fixé en permanence à la cheville du condamné. Des ondes le relient à un poste de contrôle branché sur la ligne téléphoniquede son domicile. Ce poste fait un peu office de système d’alarme à l’envers : en cas de sortie de la maison en-dehors de l’horaire transmis au centre (cf. plus bas), une alarme sedéclenche au centre national de surveillance électronique. Sauf pendant deux heures par jour où la liberté d’allée et venue est totale. Le centre de surveillancepeut donc savoir si la personne est en-dehors ou pas de son domicile mais si elle est en-dehors, ne peut la situer. Il ne s’agit pas, comme on le pense souvent erronément, d’un« bracelet-GPS ».

Le système mis en place depuis 2000 se distingue par sa mixité : une part de contrôle et une part de suivi. Un important travail de réinsertion est entrepris avec le« détenu » au bracelet. Un suivi qui permet de régler des difficultés sociales, de rechercher un travail, d’entreprendre un suivi psychologique, de se former,d’assumer son rôle au sein de la famille…

Concrètement, un plan de suivi est établi dans chaque cas. Ré-évaluable régulièrement, en fonction des caractéristiques personnelles et du projetde réinsertion. On détermine ainsi les heures où la personne doit être présente chez elle et les moments où elle peut sortir. On lui permet, par exemple, desortir de 7 h 20 à 18 heures, pour aller travailler, déplacements compris. Pendant cette période, le bracelet est désactivé. Pas question de l’enlever. Si on forcele bracelet, il déclenche l’alarme. La désactivation se fait uniquement sur la base de pièces justificatives et sous le contrôle d’un centre de surveillance.

L’alarme se déclenche dès que le système électronique détecte un retard dans le retour au domicile. Situation très fréquente, en fait. Lemonitoring intervient alors en première ligne, le jour jusqu’à 22h00, ensuite un répondeur prend le relais la nuit. Répondeur sur lequel les personnes »baguées » peuvent laisser un message justificatif. Un contact est pris par téléphone avec la personne sous surveillance lorsque l’alarme se déclenche avant 22h. Unepremière explication doit être fournie par ce biais. La réponse sera analysée, répertoriée et évaluée. Si elle satisfait le contrôleur ducentre, l’affaire en reste là. Pas besoin de s’inquiéter si le retard s’explique par un embouteillage. Par contre, si les bouchons sont invoqués tous les jours, un assistantsocial prend le relais et entreprend un travail en profondeur. Rapport est ensuite dressé à la direction du centre qui voit s’il y a lieu de convoquer la personne, s’il faut luiinfliger une sanction disciplinaire ou s’il faut révoquer la mesure de surveillance électronique. L’assistant social effectue dans un premier temps une enquête sociale, puis toutun travail de guidance avec la personne. Cela implique des contacts très réguliers avec le détenu et sa famille en vue d’aboutir à une meilleure réinsertion.Jusqu’en 2006, on comptait 85 % des cas, pour lesquels la réinsertion se déroulait bien, sans retour à la prison.

Le bracelet électronique : vraiment la panacée ?

De plus en plus souvent, le bracelet électronique est évoqué comme la panacée en matière de peine alternative. Or, il entraîne aussi desdésavantages qui ne sont pas négligeables pour la personne munie d’un bracelet et sa famille. « Le plan de route avec les horaires hebdomadaires de la personne qui doitêtre transmis au centre de surveillance est extrêmement minuté, explique Marie-Sophie Devresse, criminologue à l’UCL, maître de conférence àl’Université de Lille et, par ailleurs, co-auteure d’une évaluation de la réglementation et des processus décisionnels en matière de surveillanceélectronique2. Il est extrêmement important de partir et rentrer à l’heure, y compris de ne pas rentrer plus tôt que prévu. La logique techniqueamène en effet à prendre en compte les plans de route de manière assez simpliste alors que la réalité sociale est bien plus complexe. Il y a une réelletension entre la nécessité d’un contrôle fixe et la né
cessité de pouvoir s’adapter à la vie sociale avec, par exemple, le fait de devoir presterdes heures supp., de devoir faire face à des embouteillages, etc. On parle souvent de prison virtuelle quand on évoque le bracelet électronique, poursuit Marie-Sophie Devresse,je parlerais, pour ma part, plutôt d’un monde virtuel autour du bracelet électronique, un monde où les trains n’auraient jamais de retard… »

Autre facteur à prendre en compte, la famille du détenu « bagué ». « Elle n’est pas toujours préparée au retour en son sein dudétenu sous SE. Et la réduction des enquêtes sociales avant le placement du bracelet, décidée tout récemment, ne va pas aider à une meilleurepréparation. Un détenu avec un bracelet peut représenter un poids pour le ménage, sa présence impose par exemple que la ligne téléphonique restedisponible, donc pas question de téléphoner trop longtemps… Le bracelet électronique est la mesure alternative qui collectivise le plus la peine pour l’entourage dudétenu. »

Découpler le volet social du monitoring

Si on regarde les chiffres, on est passé de 279 bracelets en 2003 à 612 en 2007 (569 hommes, 43 femmes), soit plus du double en moins de trois ans avec une forte augmentation en 2006(de 326 à 612)3. Les nombreuses interpellations de la ministre de la Justice, Laurette Onkelinx (PS), par un de ces prédécesseurs, Tony Van Parijs (CD&V), ne sontsans doute pas étrangères à ce coup d’accélérateur. La déclaration gouvernementale mentionnait en effet comme objectif à atteindre 1000bracelets électroniques. La ministre de la Justice a annoncé fin 2006 qu’on devrait atteindre le chiffre de 1000 détenus sous surveillance électronique pour fin2007.

« Or, avec une multiplication trop importante des bracelets électroniques à enveloppe budgétaire inchangée, c’est le volet social et d’accompagnement de lamesure qui en pâtit, analyse Marie-Sophie Devresse. Les premiers signes se sont déjà fait sentir puisqu’on a commencé à diminuer le nombre d’enquêtessociales pour que les assistants sociaux puissent se consacrer à des dossiers en constante augmentation. La ministre a, en effet, prévu une guidance allégée pour certainsdétenus, ceux qu’on appelle les détenus constitués. Il n’y a plus qu’une visite en début de mesure et à la fin mais plus de visite mensuelle audomicile. Le système de cadrage assez serré qui existait auparavant disparaît donc. Certains types d’enquête ne se font plus au domicile mais c’est ledétenu qui se déplace au centre de surveillance sur convocation. Le fait que les assistants sociaux se rendent beaucoup moins souvent au domicile a un effet sur le suivi et les plans deréinsertion des détenus sous SE. »

Actuellement, les casquettes « sociale » et « monitoring » se côtoient au sein du centre de surveillance . Mais la situation pourrait changer dans un avenirproche. L’aspect réinsertion devrait en effet être traité par les maisons de justice (une dans chaque arrondissement judiciaire), actuellement en charge de l’accueil et du suivides justiciables hors palais.

Scinder le contrôle et la guidance pourrait aussi déstructurer un système qui marche, craignent des acteurs de terrain. « Confier la surveillance électronique auxseuls techniciens sans qu’il n’y ait échanges avec un assistant social qui connaît bien le dossier du détenu et peut évaluer et relativiser certains retards peuen effet être préjudiciable, commente Marie-Sophie Devresse. D’un autre côté, mêler contrôle et travail social comme c’était le casjusqu’à présent, a souvent été un des aspects critiqué de la surveillance électronique en Belgique4 et n’était pas sans poserdes questions déontologiques aux assistants sociaux ». Reste que la phase transitoire s’éternise, notamment à cause de problèmes de statut des assistantssociaux, on passe d’assistant social interne à assistant externe avec des salaires plus élevés actuellement que ceux des assistants sociaux en maison de justice, qui, eux,ne reçoivent par exemple, pas de prime de risque. Sans compter les problèmes de compatibilité au niveau déontologique entre le travail social en maison de justice et celuilié à la surveillance électronique. Une période d’incertitude pour le personnel du centre de surveillance électronique qui se traduit actuellement par ungrand turn over des assistants sociaux…

Quant à savoir quand la réforme se concrétisera réellement, pas de réponse du côté de la DG de l’exécution des peines et des mesures duSPF Justice…

Réformer avant tout les pratiques judiciaires

Multiplier les bracelets électroniques pour les condamnés : la mesure semble idéale pour lutter contre la surpopulation des prisons. Mais à l’instar des autrespeines alternatives, le port du bracelet électronique ne réduit pas le nombre de détenus (il ne cesse au contraire d’augmenter) et vient démentir la logique. Les peinesalternatives restent en effet l’exception dans l’arsenal pénal utilisé par les juges. Ceux-ci privilégient toujours largement l’emprisonnement. Et ils ne sontpas incités à changer leur fusil d’épaule par les responsables politiques qui pour répondre aux problèmes de surpopulation, augmentent encore et toujours lacapacité carcérale, en construisant de nouveaux établissements pénitentiaires. « Or, tous les chiffres le montrent, si on construit de nouvelles prisons, sansréformer les pratiques judiciaires, les prisons neuves seront à leur tour remplies et surpeuplées, observe Juliette Beghin, membre de l’Observatoire international desprisons5. Il y a également de plus en plus de détentions provisoires, les peines sont plus sévères et les libérations conditionnelles de plus en plusréduites, un phénomène qui contribue à ne pas faire baisser, bien au contraire, le nombre de détenus enfermés. »

« Certains juges condamnent aussi plus lourdement sachant que la peine peut être commuée en port du bracelet électronique ou, pour le tribunal d’application des peines,que celui-ci peut constituer une mesure de transition avant la libération conditionnelle. On retarde alors la libération conditionnelle », complète Marie-Sophie Devresse.Autant de raisons qui expliquent la surcharge actuelle de nos prisons.

L’expérience américaine nous enseigne également de manier la SE avec prudence : lorsqu’il s’agit d’une peine en tant que telle, son usage mêmemassif n’a aucune incidence sur la population carcérale ; lorsqu’il s’agit d’une modalité de libération anticipée, le nombre de
retours en prisonsuite au non respect des conditions est
plus élevé que s’agissant d’un contrôle humain de cette libération.

“On a voulu donner de multiples objectifs à la surveillance électronique, conclut Marie-Sophie Devresse, réduire les coûts carcéraux, la populationpénitentiaire, réinserer, réduire les effets criminogènes de la prison, rendre la peine plus humaine, favoriser la réparation… Une sorte de mesure magique,or, l’enjeu fondamental, c’est de hiérarchiser les objectifs : veut-on d’abord réinsérer ou renforcer le contrôle tout en mettant les gens enliberté ? Actuellement, il y a des contradictions fondamentales.”

Enfin, parmi les nombreuses questions soulevées par la surveillance électronique, il en est une à laquelle la Ligue des droits de l’homme est particulièrementattentive, c’est l’extension du lieu penal. “Traditionnellement limitée aux enceintes de la prison, la peine suit le détenu, sur un lieu de travail dans un cas, dansson domicile et ses déplacements dans un autre. Cette révolution, illustrant l’État Big Brother dont la surveillance et le maintien de l’ordre demeureraientles compétences privilégiées, mériterait une réflexion éthique avancée…”6

Allocation de revenu aux bracelets électroniques

Le statut des personnes placées en surveillance électronique a ceci de particulier qu’elles effectuent leur peine à l’extérieur de la prison tout en continuant àêtre inscrites au rôle de l’établissement pénitentiaire. Cela signifie qu’elles n’ont pas droit au versement du revenu d’intégration tout comme les personnesincarcérées. Or, le condamné sous surveillance électronique a évidemment des besoins identiques à toutes les personnes libres et doit même supporterdes frais supplémentaires tels que l’installation de l’appareil téléphonique nécessaire pour la surveillance et les coûts de la ligne inhérents à lapeine qu’il effectue (2, 50 euros par jour + 125 euros de caution).

Le Conseil des ministres du 16 octobre 2002 s’est donc prononcé sur la question et a décidé de l’octroi d’une allocation journalière destinée auxcondamnés placés en surveillance électronique qui ne bénéficient pas d’une autre source de revenus. Cette allocation est accordée afin de couvrir leurs fraisde nourriture et de logement.

Depuis 2002, le montant attribué à un isolé après vérification de sa situation matérielle et financière par l’assistante sociale, était de522 euros par mois, soit un montant inférieur à l’actuel revenu d’intégration. Cette allocation restait toutefois trop faible pour subvenir aux besoins, et des détenus setournaient alors vers les CPAS pour demander une aide complémentaire.

Pour éviter un transfert de charge vers les communes, le ministère de la Justice a décidé d’augmenter en février dernier l’allocation afin de l’amener auniveau du revenu d’intégration. Pour un isolé, l’allocation passe donc de 522 à 625 euros. Les cohabitants touchent quant à eux 417 euros. L’allocation en questionest accordée après enquête à domicile effectuée par le service social du Centre national de surveillance électronique. Au total, une cinquantaine de personnesseraient concernées par l’octroi d’une telle allocation.

Quelle procédure pour la surveillance électronique ?

L’initiative appartient au condamné, qui doit introduire une demande au greffe de la prison ou du tribunal de l’application des peines. S’il est détenu, le directeur doit rendre unavis. S’il ne l’est pas, le parquet ou le tribunal pourra solliciter une enquête sociale. Le dossier est alors soumis au juge ou au tribunal de l’application des peines, qui statuera àl’issue d’une procédure contradictoire. Seront notamment entendus : le directeur (en cas de détention), le condamné et son avocat, ainsi que la victime.

La mesure octroyée par le Tribunal de l’application des peines pourra être soumise à révision ou à révocation ou suspension, lorsque :

• le condamné a commis un crime ou un délit pendant le délai d’épreuve,
• le condamné met sérieusement en péril l’intégrité physique de tiers,
• les conditions particulières imposées par le Tribunal n’ont pas été respectées,
• le condamné ne donne pas suite aux convocations de l’assistant de justice, du Tribunal de l’application des peines ou du ministère public,
• le condamné ne signale pas son changement d’adresse.

Le ministère public peut alors saisir le Tribunal par voie de citation. Dans ce cas, le Tribunal pourra revoir les conditions ou, si cela s’avère nécessaire, révoquerla mesure.

Dans les cas qui peuvent donner lieu à révocation, le Tribunal de l’application des peines pourra privilégier une suspension de la mesure accordée. La suspension seraordonnée pour un délai d’un mois, renouvelable une fois. Endéans ce délai, le Tribunal pourra décider de revoir les conditions particulières qui entourent lamesure ou de la révoquer.

En cas de péril grave pour l’intégrité physique de tiers, le Ministère public peut par ailleurs ordonner l’arrestation provisoire du condamné. Le Tribunal del’application des peines doit alors statuer dans les 7 jours sur la nécessité de suspendre ou non la mesure qu’il avait accordée.

1. Source : « La prison hors de son enceinte : des peines réellement alternatives ? », Julien Pieret in La Chronique de la Ligue des droits de l’homme n°107,janvier-février 2005 (dossier : Prisons : des vies hors le monde).
2. Une évaluation commandée par le ministère de la Justice, terminée en juin 2006 et dont les co-auteurs sont Dan Kaminski (UCL), Kristel Beyens (VUB) et Heidi Luypaert(VUB). L’évaluation n’a malheureusement toujours pas été rendue publique à la date à laquelle nous achevons cet article.
3. Source : la Direction générale statistique et information économique – site : http://statbel.fgov.be/
4. En France, par exemple, le suivi au domicile est effectué par le personnel pénitentiaire.
5. Le dernier rapport de la section belge de l’Observatoire international des prisons est téléchargeable sur : www.liguedh.be
6. « La prison hors de son enceinte », op. cit.

catherinem

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