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Ne dites plus "Plan de prévention et de proximité" ; dites "Plan de cohésion sociale"

Après avoir été évalués et maintes discussions inter-cabinets plus tard, les Plans de prévention et de proximité (PPP) vont êtreréformés en Plans de cohésion sociale (PCS). Il s’agit de recentrer l’action des communes de manière à répondre aux besoins fondamentaux des citoyenswallons, qu’on peut retrouver entre autres dans l’article 23 de la Constitution. Sur le terrain, on perçoit cette réforme sans trop d’inquiétude, estimant que les projets mis enplace jusqu’ici s’inscrivent dans la prolongation des politiques.

15-02-2008 Alter Échos n° 245

Après avoir été évalués et maintes discussions inter-cabinets plus tard, les Plans de prévention et de proximité (PPP) vont êtreréformés en Plans de cohésion sociale (PCS). Il s’agit de recentrer l’action des communes de manière à répondre aux besoins fondamentaux des citoyenswallons, qu’on peut retrouver entre autres dans l’article 23 de la Constitution. Sur le terrain, on perçoit cette réforme sans trop d’inquiétude, estimant que les projets mis enplace jusqu’ici s’inscrivent dans la prolongation des politiques.

Le 31 janvier, le gouvernement wallon a adopté un avant-projet de décret qui réforme les PPP en PCS, à l’initiative de Philippe Courard (PS)1, ministrewallon en charge des Affaires intérieures et de la Fonction publique. Par ce biais, la Région wallonne veut recentrer l’action des communes sur le développement social desquartiers et la lutte contre toutes les formes de précarité et d’insécurité. À partir du 1er janvier 2009, les actions proposées par lescommunes devront s’inscrire dans les domaines de :
• l’insertion professionnelle,
• l’accès au logement décent,
• l’accès à la santé et les traitements des assuétudes,
• et le retissage des liens sociaux, intergénérationnels et interculturels…
“Avec les Plans de cohésion sociale, le gouvernement wallon souhaite que les communes interviennent pour animer les quartiers, créer du lien social, lutter contre les formes deprécarité, aider les personnes marginalisées et les guider…”, précise un communiqué du cabinet Courard.

Historique des PPP

À ce jour, des PPP ont été mis en place dans 106 communes wallonnes pour la période 2004-20072 et ont été prolongés en 2008. Ils sontrégis par le décret relatif à la prévention de proximité, voté le 15 mai 2003. Ce texte intégrait, dans une optique de coordination, les moyensdévolus aux Contrats de sécurité et de prévention, aux Plans sociaux intégrés (PSI) et à l’accompagnement social des victimes dans les zones depolice. Destiné à combattre le décrochage social au sens large, le PPP – partenariat entre la Région et les communes – devait développer des actions visantà :
• répondre aux besoins locaux en matière de prévention de la précarisation, de la pauvreté et de l’exclusion ;
• répondre aux besoins locaux en matière de réduction des risques liés à la toxicomanie ;
• retisser les lien sociaux, intergénérationnels et interculturels ;
• répondre aux besoins locaux en matière de prévention de la délinquance et d’assistance aux victimes.
Quelque 200 000 personnes bénéficient directement de cette politique, rappelle-t-on au cabinet Courard. Ces chiffres ne tiennent pas compte de l’impact indirect surl’ensemble de la population wallonne. En termes de ressources humaines, 500 personnes sont employées dans ce cadre. Le budget avait été revu à la hausse (+ 10 %) en2006 à la suite de l’impact sur l’opinion du meurtre de Joe Van Holsbeek. Un appel à projets complémentaire a également été lancé à destinationdes communes en février 2007. Celui-ci encourageait l’accueil des publics visés par les PPP et plus particulièrement les jeunes. Du coup, le budget avoisine aujourd’hui les 15millions d’euros. Avec la réforme, il sera porté à 20 millions d’euros.

La réforme

Comme l’on peut s’en douter, la volonté de réforme découle d’une évaluation des PPP. Au fil du temps, il s’est avéré nécessaire :
• de clarifier davantage les objectifs poursuivis ;
• d’établir des indicateurs pour évaluer les politiques menées ;
• de préciser le cadre de fonctionnement (mode de calcul des subventions, conventions de partenariat, association de communes, etc.) ;
• de rendre plus transparent le mode de financement (“Certaines communes reçoivent plus que d’autres qui se trouvent pourtant dans des situations de détresse socialeplus marquée”, note le cabinet Courard) ;
• d’indexer le financement régional, car cela entraîne des charges de plus en plus lourdes pour les communes.
“Face à ces constats, le gouvernement wallon a revu en profondeur le mode de fonctionnement de la politique de prévention en Région wallonne, souligne le ministre. Il aégalement souhaité recentrer son champ d’application pour éviter de se disperser dans des actions très hétéroclites comme c’est le casaujourd’hui.”
Par le biais de la réforme des PPP en PCS, le gouvernement wallon veut promouvoir la cohésion sociale au niveau local. En d’autres termes, l’intention est que tous les Wallons puissent“participer activement à la vie de leur commune et surtout d’y être reconnus. Et cela quels que soient la nationalité, la religion, l’état de santéou le niveau socioéconomique.”

Les nouveautés

Toutes les communes seront invitées à déposer un projet. Les PCS ne seront pas limités à certaines communes comme ce fut le cas pour les PPP. Les Plans decohésion sociale auront aussi une durée de vie plus longue que leurs prédécesseurs. Ils s’étaleront sur six ans, soit le temps d’une mandature, au lieu des troisans actuels. De cette manière, les communes auront le temps de développer une politique sur le terrain et d’en percevoir les résultats. Toutefois, on procèdera àune évaluation à mi-parcours, afin de vérifier que les objectifs sont rencontrés. Dans le cas contraire, des sanctions tomberont. Les communes en défaut serontsanctionnées et sortiront du Plan de cohésion sociale.
Très concrètement, les effets des PCS seront mesurés grâce à un indicateur de cohésion sociale. “Chaque commune va recevoir un niveau de cohésionsociale, explique Philippe Courard dans un communiqué. Pour cela, l’Iweps (Institut wallon de l’évaluation, de la prospective et de la statistique) va comptabiliser dix-huitvaleurs telles que le pourcentage de logements insalubres, l’espérance de vie, le pourcentage de personnes qui souffrent d’une maladie de longue durée, le taux dechômage de longue durée, le taux de ménages monoparentaux, le taux de diplômés, etc.” La lecture du dernier rapport sur la cohésion sociale enRégion wallonne donne déjà une idée des indicateurs qui seront mesurés. Cet indicateur servira non seulement à mesurer et évaluer les effets despolitiques menées à travers les PCS, mais aussi à objectiver la distribution des subsides en fonction des besoins des communes.

À ce sujet, précisons que le récent Rapport sur la cohésion sociale en Région wallonne 2007. Volet stat
istique
, réalisé par l’Iweps,préfigure ce qui sera réalisé au niveau local. Un deuxième volet sera bientôt publié : il reprendra l’inventaire des mesures (ou réponses politiques).Il sera suivi d’une troisième publication qui croisera le volet statistique et le volet mesures, ce qui permettra de formuler analyses et recommandations. À partir de là, il serapossible de procéder à une meilleure adéquation des réponses aux besoins.

“En termes de calendrier, le texte va être tout d’abord envoyé au Conseil supérieur des villes et communes, explique Carine Jansen, directrice de la Directioninterdépartementale de l’intégration sociale (DIIS)3. Il devra encore être approuvé en deuxième lecture, puis envoyé au Conseil d’État, puisvoté au Parlement. Il entrera en vigueur au 1er janvier 2009. Un appel à projets devrait être lancé pour l’automne 2008.”

Échos du terrain

Ourthe-Amblève

En Ourthe-Amblève, dans le cadre du PPP, le Service régional de prévention La Teignouse4 travaille avec huit communes : Aywaille, Esneux, Sprimont et l’associationde communes Condroz (Anthisnes, Clavier, Comblain-au-Pont, Hamoir et Tinlot). Noëlle Mossay, coordinatrice de l’équipe d’éducateurs à La Teignouse, a peu de craintesconcernant l’avenir : “Avec les PPP, on avait beaucoup de marges de manœuvre. Si une commune avait déjà mis des choses en place, on évitait de faire double emploi. Onsouhaite que nos communes puissent poursuivre le travail mené jusqu’ici. Avec le PCS, les axes seront plus larges, mais il semble que ce sera possible d’adapter les choses.” Pour elle,“ce qui manque aujourd’hui, c’est surtout une émotion citoyenne. Les gens sont plus refermés sur eux-mêmes. Il faut les motiver à se rencontrer, à se parler…Et puis, la précarité n’est pas le fléau le plus important. On est surtout confronté à l’ennui des jeunes.”

« On n’a pas encore les indicateurs de l’Iweps. C’est parfois très difficile d’avoir une vision objective et réelle. On espère que le fruit du travail des PPP ne passera pasaux oubliettes, que ceux qui ont été bien menés seront reconduits. Il y a des espaces-jeunes qui ont été ouverts et on ne voudrait pas les voir fermer. Surtout leséducateurs de rue.” Autre point positif : les PCS dureront six ans, avec une évaluation tous les trois ans. Ce qui est mieux que l’évaluation annuelle.

Ottignies-Louvain-la-Neuve

Étienne Scorier, l’un des coordinateurs de la Cellule de développement communautaire de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve5, apprécie également le passageà un programme étalé sur six ans. Il constate qu’il va falloir travailler plus en fonction de l’article 23 de la Constitution. Il est toutefois satisfait du maintien des axesd’action portant sur la lutte contre les assuétudes et le retissage des liens sociaux, intergénérationnels et interculturels. “Cela correspond davantage à ce qu’on afait jusqu’ici. On travaille plus sur le rapprochement des communautés au sein des quartiers, sur la prévention de la délinquance. Avec les PCS, il faudra bien sûr faireplus attention à des populations plus précarisées, ce qui va renforcer les synergies avec les CPAS. C’est déjà le cas aujourd’hui, mais on va travailler encore plusen complémentarité avec ces derniers.”

Sur l’approche statistique de l’Iweps, Étienne Scorier la trouve enrichissante : “Au départ, il n’y avait pas de démarches systématiques de collecte del’information. On partait plus de l’expérience, du vécu des travailleurs sociaux pour monter des projets. Maintenant, on va partir de statistiques. C’est tout l’intérêtd’avoir une approche exhaustive… C’est une bonne chose d’avoir impliqué l’Iweps. On va aussi repartir des besoins des publics. Ce serait intéressant de les rencontrer pour voir cequ’eux envisagent pour que cela aille mieux. On devra remettre sans doute nos intentions vers l’été et on aura une réponse en automne.” Pour notre interlocuteur, beaucoupont une vision tronquée de la qualité de vie en Brabant wallon. Selon une récente étude de la Province, près de 28 % des déclarations de revenus sesitueraient en dessous des 10 000 euros par an, chiffres à mettre en relation avec la pression des loyers.

Aubange

Du côté d’Aubange, commune au sud d’Arlon et à deux pas de la France et du Grand-Duché, on n’éprouve guère d’inquiétude. “Pour nous,fondamentalement, cela ne changera pas grand-chose, estime Nathalie Heyard du service Jeunesse de la commune6. Nous avons des éducateurs de rue qui travaillent plus dans leretissage de liens sociaux et parfois aussi, mais c’est plus rare, sur les assuétudes. La commune a bien perçu la nécessité de leur action. On espère seulementqu’il n’y aura pas de diminution de subsides. Même si le budget global est revu à la hausse, il y aura plus de communes pour se partager les moyens financiers. Pour notre PPP, onreçoit un peu plus de 20 000 euros. On se pose plus de questions concernant les nouvelles communes, plus petites. Si elles reçoivent 10 000 euros, on peut se demander si ce serasuffisant. L’idéal, pour elles, sera sans doute de développer davantage de synergies avec le CPAS, mais tout dépendra du fonctionnement de la commune.”

Gembloux

À Gembloux, on ne craint pas non plus le changement. Monique Dewil, échevine des Affaires sociales, de l’Emploi, du Logement7, et anciennement en charge du PPP –cette compétence a entretemps été reprise par le bourgmestre – rappelle que la commune mène une politique concertée depuis longtemps. Le PPP gembloutoix viseà lutter contre le décrochage social au sens large, que ce soit au travers de la lutte contre les assuétudes, des animations de quartier, d’éducation permanente, ou encoredes actions en faveur du logement, de l’emploi ou de l’insertion en général. En vrac, on retiendra qu’une régie de quartier a été créée, qu’une sallecommunautaire va être construite pour la cité sociale des Coutelliers, que la concertation est organisée entre les différents services et acteurs de la commune (Maison del’emploi, Centre culturel, Infor-Jeunes, etc.) et que la commune travaille en bonne intelligence avec le CPAS pour les projets sociaux et d’insertion socioprofessionnelle. “Il faut une certainedurée pour observer des résultats. En plus, on nous demande beaucoup trop sur le plan administratif”, souligne quelque peu excédée Monique Dewil. Dès lors, lepassage à un programme étalé sur six ans avec une évaluation triennale n’en sera que plus apprécié.

Morlanwelz

Enfin, à quelques kilomètres de La Louvière, le PPP de Morlanwelz8 n’a, à ce jour, reçu aucune information sur cette réforme. La coordinatrice,Laurence Cuisin
ier, espère qu’il y aura une reconduction tant des projets que du personnel. “Avec ce qu’on fait actuellement, on est déjà dans le bon”, juge-t-elle.Le PPP morlanwelzien a mis sur pied deux projets. Le premier englobe le travail de rue et le développement d’un axe toxicomanie en collaboration avec le projet «PréventionAssuétudes» du Contrat de sécurité et de prévention. Quant au second projet, il consiste à développer des maisons de quartier, entre autres, dans uneoptique de retissage de liens sociaux, intergénérationnels et interculturels.

Conclusion

Comme on le voit, la réforme ne semble pas trop inquiéter les acteurs locaux. Ces derniers sont rassurés par le maintien de l’axe “retissage de liens”. Cela permeten effet de prolonger des politiques déjà mises en place. Une question – classique – demeure : les moyens seront-ils suffisants pour tous ? Il est encore trop tôt pouren juger. Il faudra encore attendre la finalisation des textes et l’appel à projets pour se prononcer. Quoi qu’il en soit, la phase d’information est déjà lancée àl’heure où nous écrivons ces lignes. En effet, le Plan de cohésion sociale faisait l’objet d’une présentation au Salon des mandataires publics ce 14 février.

Rapport sur la cohésion sociale

Le Rapport sur la cohésion sociale en Région wallonne. Volet statistique (Iweps, 2007) s’avère intéressant à plus d’un titre. Tout d’abord, ilpréfigure les mesures de cohésion sociale qui vont être menées au niveau de chaque commune. Ensuite, il rappelle une certaine évolution de la politique au cours desdernières années. Le chapitre signale à juste titre qu’on est passé “De la lutte contre la pauvreté à la promotion de la cohésion sociale”(Voir aussi Alter Échos n°165 du 4 juin 2006 : “De la lutte contre la pauvreté à la cohésion sociale ? Un glissement sémantiquerévélateur ?”). Cette politique s’inscrit dans la lignée des travaux menés par le Conseil de l’Europe à partir de 1998. Il s’agit ni plus ni moins de luttercontre la polarisation de la société et de favoriser l’accès aux droits fondamentaux tels qu’ils sont repris dans notre Constitution.
Dès lors, ce dernier rapport se divise en sept chapitres. On retrouve le droit à un revenu digne, le droit à la protection de la santé et à l’aide sociale etmédicale, le droit à un logement décent et à un environnement sain, le droit au travail, le droit à l’éducation et à la formation, le droit àl’épanouissement social et culturel. Le septième chapitre aborde la problématique de la cohésion sociale “sous l’angle de la multidimensionnalité de lapauvreté et de l’articulation des facteurs de fragilité”. Cette analyse met en évidence le fait que, par exemple, “les problèmes de santé physique sontétroitement liés à ceux du vieillissement et de l’isolement”. Les conclusions montrent aussi que certains publics sont plus exposés :
• “les femmes chefs de famille monoparentale, à haut risque de pauvreté, en lien avec les statuts d’emplois précaires dans lesquels elles sont trop souventconfinées, qui ne leur permettent pas d’assurer un niveau de revenus décent et de garantir leur indépendance économique” ;
• “les familles d’âge actif (30-49 ans), soumises à des facteurs de risques de précarité d’ordre subjectif et psychosocial, liés notamment à lapression exercée par le stress au travail et la difficile conciliation vie privée et vie professionnelle, qui pèsent lourdement sur la fragilisation des couples et l’augmentationdes ruptures familiales”.
Bref, au travers de ces sept chapitres, on ne peut que constater que “l’analyse de la cohésion sociale ne peut se restreindre à la seule dimension monétaire de lapauvreté”.

1. Cabinet de Philippe Courard
– adresse : Moulin de Meuse, 4 à 5000 Namur
– tél. : 081 23 47 11
– fax : 081 23 47 64
– courriel : philippe.courard@gov.wallonie.be
– site : http://courard.wallonie.be
2. Pour en savoir plus sur les PPP : http://cohesionsociale.wallonie.be
3. DIIS :
– adresse : rue des Masuis Jambois, 5 à 5100 Namur
– tél. : 081 32 84 50
– fax : 081 32 84 79
– courriel : diis@mrw.wallonie.be
– site : http://cohesionsociale.wallonie.be
4. La Teignouse, Sart
– adresse : 2 à 4171 Poulseur
– tél. : 04 380 08 64
– fax : 04 380 08 65
– site : www.lateignouse.be
5. Cellule de développement communautaire d’Ottignies-Louvain-la-Neuve :
– tél. : 010 42 08 48
– courriel : cellule@skynet.be
– site : www.olln.be
6. Nathalie Heyard, Service Jeunesse, Administration communale d’Aubange :
– adresse : rue Haute, 38 à 6791 Athus
– tél. : 063 38 09 50
– courriel : nathalie.heyard@publilink.be
– site : www.aubange.be
7. Monique Dewil, échevine des Affaires sociales, de l’Emploi, du Logement, de la Régie foncière et du Troisième âge, Administration communale de Gembloux :
– adresse : Parc d’Épinal à 5030 Gembloux
– tél. : 081 62 23 28
– courriel : monique.dewil@gembloux.be
– site :
www.moniquedewil.be/moniquepreventionetproximite.htm
8. Laurence Cuisinier, Service de prévention, Administration communale de Morlanwelz :
– adresse :rue Raoul Warocqué, 2 à 7140 Morlanwelz
– site : http://users.skynet.be/fb222043/

Baudouin Massart

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