Alter Échosr
L'actualité sociale avec le décodeur

Archives

Les régularisations en Europe : des situations contrastées

Durcissement quasi général, redéfinition des quotas d’entrée, tests d’intégration, « immigration choisie »… La plupart des pays d’Europe durcissent leursexigences à l’entrée sur leur territoire. Pourtant, plusieurs pays européens ont aussi fait le choix de régulariser un nombre important d’immigrés clandestins.À l’heure où en Belgique, des milliers de sans-papiers se battent pour obtenir une régularisation, il n’est pas inintéressant de se pencher sur ce qui se passe chez nosvoisins.

02-07-2006 Alter Échos n° 211

Durcissement quasi général, redéfinition des quotas d’entrée, tests d’intégration, « immigration choisie »… La plupart des pays d’Europe durcissent leursexigences à l’entrée sur leur territoire. Pourtant, plusieurs pays européens ont aussi fait le choix de régulariser un nombre important d’immigrés clandestins.À l’heure où en Belgique, des milliers de sans-papiers se battent pour obtenir une régularisation, il n’est pas inintéressant de se pencher sur ce qui se passe chez nosvoisins.

L’arrivée sur les côtes sud de l’Europe – Italie, Espagne, Malte – de milliers de boat people a redonné un coup de projecteur sur l’impossibilité, pour les payseuropéens, d’éviter l’afflux de nouveaux migrants. Cette vague n’est pas la première. Après celle de l’immigration de main-d’œuvre des années 1960,recrutée le plus souvent en Turquie et en Afrique du Nord, la chute, en 1989, du rideau de fer, qui avait jusque-là coupé l’Europe en deux, puis la guerre des Balkans ontsuscité de nouveaux mouvements massifs de populations, venues de l’Est et des pays de l’ex-Yougoslavie, principalement vers l’Allemagne et l’Autriche. Elles ont aussi ouvert de nouvellesroutes d’accès à une immigration plus lointaine, du Proche-Orient, d’Asie et d’Afrique subsaharienne. Les tensions provoquées par cette immigration, dans tous les pays, ontincité les États membres de l’Union européenne à chercher des réponses communes. Ce fut un très long processus, commencé lors de la mise enœuvre des accords Schengen, en 1985.

Ces dernières années ont toutefois vu le débat se modifier. La baisse préoccupante de la démographie européenne a fait prendre conscience trèsopportunément que personne n’avait intérêt à fermer totalement ses frontières, en dépit des taux de chômage élevés de certains pays. Dansle même temps, les retombées des attentats du 11 septembre 2001, aux États-Unis, ont mis en relief les conséquences graves des problèmes d’intégration,notamment pour l’immigrationmusulmane. Cette prise de conscience paradoxale a conduit tous les pays à formuler de nouvelles exigences sur l' »immigration choisie » et les politiquesd’intégration. Ce sont notamment celles que l’on retrouve dans le projet de loi du ministre français de l’Intérieur, Nicolas Sarkozy, adoptétout récemment.

Le cas de l’Italie et de l’Espagne

L’Italie et l’Espagne ont longtemps été des pays d’émigration. S’ils appellent à l’aide l’UE face à l’afflux, sur leurs côtes, des boat peopleafricains, les deux pays ont montré, ces dernières années, une étonnante capacité d’absorption d’immigrants venus pour beaucoup de l’est de l’Europe.

L’Italie

Après le retrait à terme des troupes italiennes d’Irak, le gouvernement de centre gauche tout juste investi vient de prendre sa seconde grande mesure : 480 000 immigrésclandestins qui travaillent déjà dans la Péninsule vont être régularisés dans les mois à venir. L’annonce a été faite par le seulministre communiste de l’équipe Prodi, Paolo Ferreo, chargé de la Solidarité sociale, un portefeuille auquel l’immigration n’est pas rattachéetraditionnellement.

La régularisation bénéficiera à des immigrés présents sur le territoire italien et qui  » ont déjà ou pourraient avoir un employeur  » et qui » ces derniers mois avaient demandé d’être mis en règle en présentant des documents « , a précisé Paolo Ferrero. Le ministre estime donc à 480 000le nombre de personnes susceptibles d’être concernées. Il a dit son espoir de  » rendre visibles  » ces clandestins qui contribuent de plus en plus à l’activitééconomique de la Botte. De pays de transit il y a encore une dizaine d’années, l’Italie est aujourd’hui une terre d’accueil pour des centaines de milliers depersonnes d’Afrique et du Maghreb, et de plus en plus d’Amérique latine et d’Europe de l’Est. Les entreprises des régions du Nord comme la Lombardie recherchentcette main-d’œuvre abondante et peu regardante sur les salaires et les conditions de travail.

L’un des mérites de la régularisation est justement de mettre un terme à une hypocrisie dans la législation actuelle, issue de la réforme Bossi-Fini en2002. Actuellement, un immigré ne peut rentrer sur le territoire que s’il y est  » invité  » par un patron pour un poste déterminé. La procédure est dans lesfaits quasi impossible à respecter : les employeurs préfèrent avoir recours aux clandestins déjà présents sur le sol italien, parce qu’ils lesconnaissent et les ont parfois formés à un métier. Le gouvernement Berlusconi avait lui-même reconnu de facto les limites de sa loi puisqu’il avaitété contraint, sous la pression des patrons, de mener plusieurs vagues de régularisation ces dernières années. La plus massive, en 2002, avaitbénéficié à 700 000 personnes.

La nouvelle majorité devrait d’ailleurs proposer une réforme de la loi sur l’immigration. C’est en tout cas ce qu’a laissé entendre Paolo Ferrero. « Nous n’aimons pas la législation […] et nous la changerons « , a déclaré le ministre. Pas plus de détails pour l’instant sur un sujet qui est sensible au seinde la gauche italienne.

L’Espagne

En Espagne, où les étrangers sont passés de moins d’un million, en 2000, à 3,7 millions en 2005, l’immigration est souvent présentée comme la meilleureillustration des performances économiques de l’Espagne. Depuis septembre 2005, les entrées de migrants subsahariens ont conduit le gouvernement socialiste à présentertrois plans de lutte contre l’immigration clandestine. Mais le nombre d’Africains entrés illégalement depuis sept ans – environ 100 000 – est loin de représenter le gros del’immigration, dominée par les Marocains (500 000), les Equatoriens (500 000) et les Roumains (317 000).

Les gouvernements de José Maria Aznar et de José Luis Rodriguez Zapatero n’ont pas reculé devant les régularisations. La plus importante, en 2005, a concerné 700000 étrangers. Ainsi l’Espagne entre le 7 février 2005 et le 7 mai 2005 a décrété une amnistie pour toute personne capable d’apporter la preuve qu’elle travailledepuis au moins six mois dans le pays, y réside depuis au moins le mois d’août 2004 et possède un casier judiciaire vierge. Ces personnes sortent ainsi du marché noir dutravail, obtiennent des droits et paient des impôts. Du côté des chefs d’entreprise ayant embauché des sans-papiers, cette régularisation constituait ladernière chance de pouvoir déclarer leur travailleur faute de quoi ils risqueront dorénavant une amende de 60 000 euros par sans-papiers travaillant pour leur compte.

De régularisation en régularisation

Le problème de l’Espagne, malgré qu’elle soit devenue en l’espace de quelques années l’une des principales destinations européennes de l’immigration, du fait de sondéveloppement économique rapide, c’est qu’elle ne s’est jamais dotée d’une politique claire en la matière. De ce fait, elle s’est condamnée à appliquer dessolutions temporaires, d’une régularisation extraordinaire à l’autre, soit six au cours des vingt dernières années. Celle qui s’est achevée en 2005 avait d’ailleurssoulevé la réprobation d’autres pays membres comme l’Allemagne et les Pays-Bas, qui avaient regretté de ne pas avoir été informés de l’ampleur duphénomène. Leurs griefs se basaient sur la crainte de voir débarquer chez eux les régularisés d’Espagne qui, même s’ils ne disposent que d’un titre deséjour et d’un permis de travail espagnols, profiteraient de la liberté de circulation dans l’espace Schengen.

Grande-Bretagne : un système de points

Le Royaume-Uni n’est plus l’île ouverte à ceux qui voudraient y trouver refuge. Le gouvernement Blair vient d’énoncer une politique très restrictive d’immigrationchoisie dans le cadre d’une législation qui entrera en vigueur en 2008. Il a décidé d’accueillir à bras ouverts les travailleurs hautement qualifiés, originaires depays non membres de l’UE, de sélectionner soigneusement les moyennement qualifiés et de dissuader fortement l’arrivée des autres. Cette politique d’immigration choisie adéjà profité aux citoyens des nouveaux pays membres de l’UE, qui bénéficient, depuis 2004, d’un accès libre au marché du travail britannique.

En deux ans, 300 000 personnes, dont 60 % de Polonais, se sont installées outre-Manche. L’ouverture aux travailleurs de l’Est est fondée sur la conviction que ceux-ci s’acquitterontdes petits jobs, accomplis jusqu’ici par les immigrants plus lointains, dont l’accès a été sévèrement restreint. C’est parmi ces derniers que l’on trouve lestravailleurs clandestins déjà présents, dont le nombre est estimé à plus de 500 000. La nouvelle politique repose sur un système de points. Les candidatsà l’immigration seront classés en cinq catégories et notés en fonction de plusieurs critères : âge, qualification, expérience, maîtrise del’anglais, salaires précédents. Ils devront se faire connaître auprès des consulats britanniques. En cas de réponse négative, ils ne pourront plus faireappel.

France

Réunis le 5 mai dernier, les députés français ont adopté l’article 24 du projet de loi qui substitue une régularisation au cas par cas à larégularisation de droit. La procédure de régularisation, après 15 ans de présence en France, avait été instaurée par Jean-Louis Debré,ministre de l’Intérieur en 1997. La durée de présence avait été ramenée à dix ans par la gauche un an plus tard.

« Critère de 10 ans pas pertinent »

L’opposition et quelques députés de la majorité ont en vain plaidé pour le maintien d’une régularisation de plein droit. Patrick Braouzec (PCF) et Julien Dray(PS) ont tenté de convaincre Nicolas Sarkozy que le maintien de la régularisation de droit n’était pas « incompatible avec la philosophie de l’immigration choisie ». Larégularisation concerne environ 3 000 personnes soit « 0,0002 % de la population vivant en France », a insisté Patrick Braouzec. « La régularisation de plein droit, c’est exactementle contraire de la régularisation choisie », a répondu le ministre de l’Intérieur, en répétant que « le critère de dix ans n’est pas pertinent » et « nerègle pas les problèmes ».

Commission nationale de l’immigration

En réponse à une demande de Patrick Braouzec, Nicolas Sarkozy, a fait voter un article additionnel prévoyant que la future commission nationale de l’immigration qu’il veutmettre en place « sera obligée de se saisir de l’étude des cas de ceux qui peuvent prouver qu’ils sont là depuis plus de dix ans ». Cette commission nationale sera chargée,a-t-il résumé, d »harmoniser » et de « préciser » les critères de régularisation dans trois cas : les cas « d’exigence humanitaire », les cas d’étrangers « dont laprésence peut être une chance pour notre pays », et « l’étude des cas de ceux qui sont là depuis plus de dix ans ». « Ce qui ne veut pas dire qu’elle soit obligée dedire oui », a-t-il insisté.

Et quelques autres…

L’Allemagne a déjà pris un peu d’avance sur ses voisins, avec ses quelque cinq millions de chômeurs, pour favoriser la venue d’informaticiens faisantdéfaut, principalement en provenance d’Inde et du Pakistan. Un système de cartes vertes a été spécialement mis en place à cet effet. Depuis janvierégalement, une loi est entrée en application pour offrir un droit de séjour illimité aux étrangers hautement qualifiés s’ils bénéficient d’uneproposition d’emploi. Cette loi s’accompagne également de mesures facilitant le refoulement ou l’expulsion d’éléments indésirables et de programmes obligatoiresd’apprentissage de la langue.

La Grèce, qui s’est livrée à deux vagues de régularisation depuis cinq ans, envisage aussi une régulation des flux migratoires en fonction desbesoins.

La Suède s’est quant à elle montrée très restrictive en matière d’immigration, mais, la pénurie de gens qualifiés se faisant de plusen plus sentir, elle envisage une immigration économique limitée.

Le moins qu’on puisse dire, c’est que les disparités d’approche en matière de régularisation sont criantes d’un pays à l’autre. Reste à savoir s’il fautsouhaiter que l’Union européenne y mette de l’ordre (elle a bien tenté de le faire mais ses efforts sont jusqu’ici restés vains), car il n’est pas sûr que cela aille versplus d’ouverture…

À lire sur le sujet : Le numéro spécial « Destins d’émigrés » du Courrier international n° 814, du 8 au 14 juin 2006.

Le point de vue de la Commission européenne

Vue de la Commission européenne, la régularisation d’immigrants clandestins apparaît comme l’une des voies par lesquelles passe l’admission légale de travailleursétrangers, reconnue désormais par la plupart des États comme une nécessité économique pour l’avenir à moyen terme. Cette nécessité aété soulignée par la Commission européenne dans son Livre vert sur « une approche communautaire de la gestion des migrations économiques », publié le 11janvier 2005.

La régularisation des clandestins n’est toutefois qu’un pis-aller. Le Livre vert vise précisément à organiser l’immigration légale pour mieux réduirel’immigration illégale et, par conséquent, limiter le nombre des régularisations. Dans une communication diffusée en juin 2004, la Commission soulignait déjàque celles-ci sont de plus en plus fréquentes dans les États membres. Elles démontrent, note-t-elle, « les limites actuelles des mesures en vigueur pour gérer les canauxexistants d’immigration légale ».

Selon elle, « vingt-six opérations de ce type ont eu lieu depuis les années 1970 ». Le gouvernement italien de Silvio Berlusconi y a eu recours, ces dernières années,à plusieurs reprises. Certaines d’entre elles sont temporaires, ses bénéficiaires recevant des titres de séjour d’une durée limitée ; d’autres sontdéfinitives, les immigrants se voyant accorder le statut de résident permanent. Quelques pays ne procèdent à des régularisations qu’au cas par cas ; d’autresacceptent de mettre en œuvre des régularisations dites « du fait accompli ».

Selon la Commission, « une étude relative aux programmes de régularisation dans huit États membres a conclu que de tels programmes avaient lieu, en moyenne, tous les six ans etdemi, ce qui prouve la persistance de l’immigration et la reconstitution de certains réservoirs de migrants clandestins ».

Les parrainages d’enfants expulsables se multiplient en France

Les parrainages symboliques d’enfants de sans-papiers scolarisés se multiplient en France à l’approche du 30 juin, date d’expiration pour eux et leurs familles dusursis accordé par le ministre de l’Intérieur, Nicolas Sarkozy, à l’expulsion vers leur pays d’origine.

“Les parrainages ont commencé en janvier. C’est un mouvement protéiforme, qui prend une ampleur énorme aujourd’hui. Ils peuvent être individuels oucollectifs, sont organisés dans des mairies, des églises, des écoles, des cinémas et même au Sénat. Nous en recensons plusieurs centaines”, aexpliqué le porte-parole du Réseau Education sans frontières (RESF), Richard Moyon, à l’AFP.

Principale association animatrice du mouvement de soutien, RESF estime que le nombre d’enfants de familles sans papiers scolarisés en France se situe entre 50 000 et 100 000. Descomités s’organisent partout en France pour soutenir les familles de sans-papiers et leurs enfants, jusqu’ici protégés par une circulaire du ministère del’Intérieur qui leur permettait de terminer leur année scolaire avec comme date butoir le 30 juin.

Nicolas Sarkozy a adressé à la mi-juin une circulaire aux préfets les autorisant à “réexaminer” la situation des familles en situationirrégulière dont un enfant est scolarisé si elles déclinent les propositions d’aide au retour et sous une série de conditions. Selon le ministère, 720familles, soit près de 2 500 personnes, ont été recensées comme pouvant bénéficier de ces régularisations.

Mais la grande majorité reste expulsable, et le ministre de l’Intérieur s’est fixé pour 2006 un objectif de 25 000 expulsions du territoire français, contre20 000 en 2005 et 15 000 en 2004.

“Le parrainage n’a aucune valeur juridique, il a une valeur morale qui consiste à prendre sous sa protection ces personnes, c’est un défi aux lois qui fabriquentdes sans-papiers. L’intensification des parrainages prend un sens politique”, souligne Richard Moyon.

L’exemple de Delanoë

Des personnalités politiques s’engagent d’ailleurs de plus en plus pour ces familles, comme le maire socialiste de Paris Bertrand Delanoë, qui a symboliquement remis uncertificat de parrainage aux enfants de douze familles menacées d’expulsion.

Au Sénat, à la mi-juin, ce sont une dizaine de parlementaires de gauche qui ont assisté à une cérémonie de parrainage en présence de famillesafricaines et asiatiques.

En dehors de Paris, la mobilisation s’intensifie également. À Marseille, RESF a organisé une cérémonie qui a dépassé ses espérances,totalisant quelque 400 parrainages pour 700 à 800 adultes et enfants par des particuliers, familles, associations ou syndicats.

Les filleul(e) s étaient essentiellement des ressortissants du Maghreb et quelques-uns d’Europe de l’Est (Roumanie, Bosnie, Kosovo). Les parrains prennent“l’engagement solennel de protéger et d’agir pour la régularisation (de leur filleul, ndlr)”, a expliqué le député-maire des 15eet 16e arrondissements de Marseille, Frédéric Dutoit (PCF). En Bretagne, où des familles se relayent pour cacher chez eux une petite fille du Daguestan (Russie)menacée d’expulsion, RESF veut “monter des réseaux de vigilance et de solidarité pendant l’été, un moment où ces familles sontparticulièrement vulnérables”, explique Frédéric Cherki, membre de l’association à Nantes.

Le but étant, selon M. Cherki, que “des voisins, des amis, des habitants se relaient auprès d’eux, afin qu’il y ait toujours une présence, un logementproposé ou un accompagnement dans les dossiers”.

À Paris, une manifestation de soutien était prévue ce 1er juillet.

Source : AFP

catherinem

Pssstt, visiteur, visiteuse du site d'Alter Échos !

Nous sommes heureux que vous soyez si nombreux à nous suivre sur le web. Nous avons fait le choix de mettre en accès gratuit une grande partie de nos contenus, notamment ceux en lien avec le Covid-19, pour le partage, pour l'intérêt qu'ils représentent pour la collectivité, et pour répondre à notre mission d'éducation permanente. Mais produire une information critique de qualité a un coût. Soutenez-nous ! Abonnez-vous ! Et parlez-en autour de vous.
Profitez de notre offre découverte 19€ pour 3 mois (accès web aux contenus/archives en ligne + édition papier)