Comme 42% des femmes en Belgique[1], Luce Goutelle a subi des violences sexuelles. Plusieurs au cours de sa vie. Et comme de nombreuses victimes, elle a choisi de ne pas porter plainte: «Le système pénal n’est absolument pas conçu pour réparer les victimes. De mon point de vue, c’est une forme de répétition de la violence vécue dans un viol dans laquelle la victime est à nouveau considérée comme un objet.» En janvier 2022, après une longue hésitation, Luce contacte Médiante, un service de médiation entre auteurs et victimes d’infraction, encadré par un facilitateur ou une facilitatrice. Elle souhaite entamer deux processus de communication avec deux agresseurs différents. «Je les connaissais et je les avais déjà confrontés en vrai, ça s’était très mal passé. Je voulais donc une personne tierce entre nous», confie-t-elle.
L’accompagnement se déroule alors sur une année. Avec, dans un premier temps, des échanges indirects entre Luce et les deux auteurs, via les médiatrices. Puis Luce accepte la proposition d’une rencontre en face à face avec chaque auteur. Tout est soigneusement «millimétré en amont»: qui entre et sort en premier, à quelle heure, quel signe pour marquer une pause, etc. «C’était stressant et, en même temps, c’était un espace sécurisant où j’allais avoir la parole. Où je pourrais revenir sur ce qui s’était passé, poser les questions que je souhaitais, dire les choses que je n’avais pas réussi à dire», témoigne Luce.
Violences sexuelles: dialoguer plutôt que porter plainte
Le mouvement Me Too, apparu en 2017, a marqué un tournant dans la manière dont les violences sexuelles sont perçues par la société, modifiant les attentes envers la justice. «Paradoxalement, alors que la médiation est déconseillée dans les cas de violences de genre par des instruments internationaux comme la Convention d’Istanbul[2], en raison des rapports de pouvoir inégalitaires souvent présents, on constate qu’il y a énormément de demandes dans tous les pays», relève Anne Lemonne, chercheuse au Département de criminologie de l’Institut national de criminalistique et de criminologie (INCC). Une évolution à laquelle Médiante a été confrontée, surtout à Bruxelles, et qui l’a poussée à remettre en cause ses propres pratiques. «Notre postulat de base était d’intervenir après dépôt d’une plainte, mais on s’est vite rendu compte que c’était un non-sens», dévoile Inès Deladrier, facilitatrice chez Médiante à Mons. Car l’asbl fait surtout face à des situations «hors cadre judiciaire»: soit que les victimes n’ont pas porté plainte, soit qu’elles l’ont fait, mais leurs dossiers ont été classés sans suite. «L’absence de vérité judiciaire complexifie le travail des facilitatrices (d’après les témoignages recueillis, ce sont surtout des femmes qui prennent en charge ces dossiers, NDLR), car elles peuvent se retrouver face à deux versions des faits», éclaire Anne Lemonne. Or les médiatrices, qui sont des intermédiaires, ne peuvent en aucun cas prendre parti.
«C’était stressant et, en même temps, c’était un espace sécurisant où j’allais avoir la parole. Où je pourrais revenir sur ce qui c’était passé, poser les questions que je souhaitais, dire les choses que je n’avais pas réussi à dire.»
Luce, victime de violences sexuelles
La médiation, dans le cas des violences sexuelles, fait par ailleurs l’objet de certaines réserves de la part des services d’aide aux victimes et des associations féministes. Il y a la crainte que ce dispositif renforce le traumatisme chez les victimes, ou bien qu’il soit instrumentalisé par l’auteur pour ses propres intérêts. Selon Anne Lemonne, ces risques sont bien réels, d’où l’importance, pour les médiateurs et médiatrices, de respecter un cadre méthodologique et d’être bien formés: «Ce n’est pas n’importe quel type de violences. Il faut des notions en sociologie de genre, en sexologie et aussi bien connaître la loi.» En 2023, l’équipe de Médiante a donc suivi une formation autour des violences sexuelles et intrafamiliales et créé un groupe de travail, animé par la criminologue, afin «de mieux comprendre la problématique, de cibler les apports de la justice restauratrice dans ces situations, d’offrir des balises méthodologiques et de travailler la posture du médiateur»[3]. «Notre but n’est pas de retraumatiser les personnes, mais d’accueillir leur demande au bon moment, de l’accréditer et d’en prendre soin», soutient Aurore Dachy, la directrice de Médiante. Du fait de leur potentielle vulnérabilité, les médiatrices prennent des mesures de précaution avec les victimes de violences sexuelles – y compris conjugales. «Nous proposons parfois un suivi psychologique ou d’associer un membre de la famille pour être soutenues dans cette démarche», indique Inès Deladrier, médiatrice à Mons. Aussi, lorsque les professionnelles détectent des situations d’emprise trop importantes, elles peuvent envisager de ne pas poursuivre la médiation.
Davantage responsabiliser les auteurs
Se basant sur ses recherches, Anne Lemonne constate que, «lorsque les médiations sont bien préparées et qu’il y a assez de protection, il en résulte une grande satisfaction, car les personnes ressortent de ce processus avec un sentiment d’empouvoirement.» «La médiation restaurative permet surtout aux victimes de prendre une place plus importante dans la manière dont les faits sont traités», observe Charlotte Luijben, avocate au sein du cabinet Defendere, spécialisé dans la défense des victimes de violences sexuelles et intrafamiliales. Elle souligne toutefois le besoin de reconnaissance chez ses clientes. «Une médiation peut être bénéfique si l’auteur est apte à se remettre en question. Or, dans environ 95% de nos dossiers, les faits sont contestés.»
La médiation, dans le cas des violences sexuelles, fait par ailleurs l’objet de certaines réserves de la part des services d’aide aux victimes et des associations féministes. Il y a la crainte que ce dispositif renforce le traumatisme chez les victimes, ou bien qu’il soit instrumentalisé par l’auteur pour ses propres intérêts.
Luce Goutelle, elle, tire de cette expérience un bilan assez mitigé. «Je n’aurais jamais pu avoir ces échanges en dehors de Médiante, le fait qu’il y ait un cadre l’a permis», assure-t-elle. Cependant, même si, dans son cas, l’un des agresseurs a reconnu le viol, l’autre a reconnu avoir «insisté», Luce ne s’est sentie ni écoutée ni comprise par ces derniers: «Plus j’avançais dans la procédure, plus je réalisais que les viols n’étaient pas arrivés par méprise, mais s’inscrivaient dans le continuum d’un manque d’écoute et d’empathie. Encore aujourd’hui, je pense qu’ils n’ont toujours pas compris ce qu’est le consentement.» C’est là où Luce perçoit les limites de la justice restauratrice: «Les parcours de responsabilisation des agresseurs sont extrêmement rares, surtout en dehors d’une condamnation pénale. Cette situation crée un gouffre entre les faits et les perceptions.» Artiste et chercheuse indépendante, Luce s’est appuyée sur son propre parcours pour créer «Traverser/Transcender[4]», une recherche transdisciplinaire explorant et mettant en lumière, à travers des outils décalés, les différentes voies de réparation suite à des violences sexuelles. «À défaut d’avoir obtenu réparation de la part des personnes m’ayant fait subir des viols, j’ai créé ce projet pour contribuer à ma manière à l’amélioration des parcours de réparation.»
Des dispositifs peu soutenus malgré leur potentiel
Créée en 1998 comme projet pilote, Médiante est devenue, en Belgique francophone et germanophone, une référence en matière de justice restauratrice. Grâce à une loi de 2005 encadrant la médiation, l’asbl a pu élargir son champ d’intervention. Ses services peuvent aujourd’hui être sollicités, de manière volontaire et gratuite, dans tous types d’infractions (vol, meurtre, accident de la route, etc.), judiciarisés ou non, par toute personne concernée: auteur, victime, proche ou témoin. «Le processus s’adapte en fonction des personnes et de leurs attentes et non selon la gravité des faits», insiste Aurore Dachy. Face aux besoins rencontrés sur le terrain, l’asbl expérimente aussi de nouvelles formes de médiation, comme les «rencontres de substitution». «Par exemple, une personne victime d’agression sexuelle peut, si elle le souhaite, échanger avec un autre auteur que le sien, si celui-ci est décédé ou si elle n’a pas envie d’y être directement confrontée», illustre Elise Staumont, coordinatrice méthodologique de Médiante. L’équipe souhaite, par ailleurs, davantage mobiliser la collectivité. «Notre travail doit percoler au niveau sociétal et pas uniquement rester sur le terrain individuel», appuie Aurore Dachy. L’asbl compte notamment transposer aux adultes un dispositif existant déjà chez les mineurs: les concertations restauratives en groupe. «Pour faire simple, c’est une méga-médiation avec les deux parties prenantes, leur soutien qui ont un rôle plus actif, ainsi qu’un représentant de la communauté», expose la directrice.
«La médiation restaurative permet surtout aux victimes de prendre une place plus importante dans la manière dont les faits sont traités (…). Une médiation peut être bénéfique si l’auteur est apte à se remettre en question. Or, dans environ 95% de nos dossiers, les faits sont contestés.»
Charlotte Luijben, avocate au sein du cabinet Defendere, spécialisé dans la défense des victimes de violences sexuelles et intrafamiliales
Un enjeu demeure cependant pour Médiante: gagner en visibilité, en particulier auprès des victimes. Chaque année, l’asbl reçoit environ 1.100 demandes de médiation – ce qui paraît peu face aux 900.000 infractions criminelles enregistrées par la police fédérale en 2024 –, la plupart de ces demandes provenant d’auteurs incarcérés. Car si la loi de 2005 confère aux magistrats le devoir d’informer les justiciables sur la possibilité d’entamer une démarche de justice restauratrice, «l’information n’est pas toujours relayée de la même manière selon le stade de la procédure», pointe Elise Staumont. Les victimes seraient mieux renseignées avant un jugement; les auteurs, après condamnation. De plus, les services d’aide aux victimes ne renvoient pas toujours ces dernières vers Médiante, qui doit donc faire un gros travail de sensibilisation. «Notre but n’est pas d’avoir plus de dossiers, mais que les personnes qui pourraient avoir besoin de nos services en aient connaissance», souligne Aurore Dachy.
La médiation est-elle condamnée à rester une pratique de niche, complémentaire du système pénal? «Malgré une reconnaissance institutionnelle et de belles déclarations politiques, la justice restauratrice de manière générale n’est pas suffisamment développée, le financement public étant faible», regrette Anne Lemonne. Pourtant, sans être parfaits, ces dispositifs regorgent de potentialités. D’ailleurs, assure la criminologue, «il existe plein de chemins de justice qui n’ont pas été assez explorés».
[1] Il s’agit ici des violences sexuelles «avec contact», 78% des femmes en Belgique déclarant avoir subi des violences sexuelles «sans contact», selon l’enquête européenne sur la violence à l’égard des femmes et d’autres formes de violence interpersonnelle réalisée entre juillet 2021et août 2022 (Eurostat).
[2] Convention européenne sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique.
