Alter Échosr
Regard critique · Justice sociale

La direction du Contentieux passera-t-elle la surmultipliée ?

Les retards au niveau de la direction du Contentieux persistent. De nouveaux engagements au sein du service vont-ils améliorer la situation ?

23-01-2011 Alter Échos n° 308

Les retards au niveau de la direction du Contentieux persistent. De nouveaux engagements au sein du service vont-ils améliorer la situation ?
Il y a un peu moins d'un an (Alter Echos n° 292 du 29 mars 2010 : « La direction du Contentieux au petit trot ? »), Alter Echos se penchait sur certains problèmes liés à la direction duContentieux de la Région wallonne. Service dépendant de la DGT2 (Direction générale transversale du Budget, de la Logistique et des TIC), le Contentieux est en effetimportant pour quantité de structures dépendantes des subventions de la Région. Et pour cause : dès lors qu'ils accordent un crédit aux structures afin depréfinancer les subventions, bon nombre d'organismes financiers prennent en gage ces subventions et notifient ce fait à la Région wallonne. Dans ce cas de figure, le dossier estalors traité par la direction du Contentieux par laquelle vont obligatoirement transiter lesdits subsides. Le Contentieux les reverse ensuite à l'organisme financier, qui se voit ainsiremboursé en ayant entre-temps perçu des intérêts versés par les structures durant tout le temps de la procédure.
Si en temps normal, cette procédure devrait prendre environ six semaines, le d...

La suite de cet article est réservé à nos abonnés

Abonnez-vous et accédez à l'intégralité de nos contenus et archives en ligne

Déjà abonné ?

Julien Winkel

Julien Winkel

Journaliste

Pssstt, visiteur, visiteuse du site d'Alter Échos !

Nous sommes heureux que vous soyez si nombreux à nous suivre sur le web. Nous avons fait le choix de mettre en accès gratuit une grande partie de nos contenus, notamment ceux en lien avec le Covid-19, pour le partage, pour l'intérêt qu'ils représentent pour la collectivité, et pour répondre à notre mission d'éducation permanente. Mais produire une information critique de qualité a un coût. Soutenez-nous ! Abonnez-vous ! Et parlez-en autour de vous.
Profitez de notre offre découverte 19€ pour 3 mois (accès web aux contenus/archives en ligne + édition papier)